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Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Mairie de Montfarville est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites. Le site de la Mairie de Montfarville est privé et diffusé gratuitement sur le réseau internet dans un but informatif et non lucratif. La publication d'informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Montfarville. Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site. En vertu de l'article 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://montfarville.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale. Propriétaire et/ou éditeur du site : Mairie de Montfarville Adresse éditeur : Mairie de Montfarville 2, rue És-Pailles 50760 Montfarville Téléphone éditeur : +33 2 33 54 05 74 Télécopie éditeur : +33 2 33 54 72 84 Responsable publication : François Lecoeur Mail responsable publication : mairie-montfarville@wanadoo.fr Webmestre site web : Bruno Lebresne ( bruno@lebresne.com ) Webmestre extranet : Stéphane Nicon ( contact@c-prod.fr ) Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD) Statut : SARL - Capital : 5500 euros - RCS : Chartres 483 386 843 Adresse hébergeur : 5 rue de Montplaisir - Pont sous Gallardon - 28320 Bailleau Armenonville - France Téléphone hébergeur : +33 (0)2 34 40 04 46 Répondeur hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20 Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21 Mail hébergeur : contact@c-prod.fr Web hébergeur : http://www.c-prod.fr © Copyright Mairie de Montfarville / CORSAIRE Production (C-PROD) Crédit photos : Bruno Lebresne / Félix Quentin LOI RGPD Données personnelles Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par mail, par le biais du formulaire de contact de ce site ou par courrier postal envoyé à l’adresse indiquée en bas de cette page. 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